Règlement d’ordre intérieur de l’Athénée Royal d’Aywaille (R.O.I.)

 

Préambule

Pour que l’école puisse accomplir sa mission d’enseignement et permettre à chacun d’accéder à la citoyenneté sans être confronté à l’insulte, à la peur, aux conflits ou à toute violence verbale ou physique, il faut que des règles claires codifient le comportement de tous et que des sanctions soient fixées pour tout manquement à ces règles afin qu’il soit possible de vivre ensemble dans le respect de tous et de chacun. Toute forme de violence est inadmissible et nécessite réparation. Toute sanction sera prise en fonction de et proportionnellement à l’acte répréhensible commis ; elle sera restauratrice du lien social et interpersonnel.

 

Les comportements qui compromettent la bonne réputation et la bonne marche de l’établissement ne peuvent en aucun cas être tolérés.

Nous souhaitons néanmoins établir un pari positif par rapport au comportement de nos élèves et miser sur leur responsabilisation et le développement graduel de leur autonomie.

 

Le R.O.I. est donc un contrat moral passé entre les 3 acteurs concernés qui sont:

-       l’établissement scolaire, représenté par le chef d'établissement,

-       l'élève, majeur ou mineur,

-       les responsables légaux de l'élève, généralement ses parents ou toute personne qui en assure la garde, s'il est mineur.

 

Il a pour but d’assurer, au sein de l’école, une vie communautaire harmonieuse garantissant à chacun les valeurs de liberté, d'égalité et de fraternité.

 

Le présent ROI est pris en application des textes ci-dessous, qu'il complète et précise:

-       les projets éducatif et pédagogique de l'enseignement organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles,

-       le règlement des études de l'enseignement secondaire organisé par  la Fédération Wallonie-Bruxelles,

-       le ROI des établissements d'enseignement secondaire de la Fédération Wallonie-Bruxelles, 

-       le projet d'établissement de l'Athénée Royal d’Aywaille (ARA),

-       Le Décret du 24 juillet 1997, dit « Décret Missions ».

 

Il ne dispense pas les élèves et leurs parents s'ils sont mineurs, de se conformer aux prescrits légaux et instructions administratives diffusées par le Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles ainsi qu'à toute note interne ou recommandation émanant de l'établissement.

 

Le présent R.O.I. s’applique dans les bâtiments de l’Athénée, aux abords de ceux-ci et lors d’activités pédagogiques ou scolaires autorisées par le chef d’établissement. D’autres règlements spécifiques (pour le centre cyber média, les salles de sport, les ateliers…ou à un cours) peuvent exister ; dans ce cas ils sont rédigés de manière complémentaire et sont compatibles avec le R.O.I. commun à l’ensemble des établissements de la Fédération Wallonie-Bruxelles et le R.O.I. de l’Athénée Royal d’Aywaille. 

 


 

CHAPITRE 1 : RELATION ENTRE PARENTS, ÉLEVES ET ÉCOLE

 

Article 1. -        Heures d’ouverture

 

L’Athénée est ouvert tous les jours (saufs congés légaux et jours fériés) de 7h30 à 17h15, le mercredi de 7h30 à 13h (retenues possibles de 13h à 15h).

 

 

Article 2. -        Inscriptions 

 

Les inscriptions se font selon les modalités prévues par la législation ; une entrevue préalable avec le chef d’établissement est souhaitée.

Notre site internet fournit tous les renseignements nécessaires.

 

 

Article 3. -        Accès à l’établissement et entretiens avec la Direction et/ou l’équipe éducative 

 

En dehors des heures d’ouverture précisées ci-dessus, l’Athénée n’est pas accessible.

 

Il convient de garder à l’esprit que l’Athénée est un lieu privé. Dès lors il est important de rappeler que les parents ou toute autre personne étrangère à l’établissement ne peuvent y accéder que moyennant autorisation préalable du chef d’établissement. Toute personne étrangère à l’établissement est tenue d’annoncer sa présence à la direction via le bureau des éducateurs.

 

En outre, les parents ou responsables légaux ne sont pas autorisés à se rendre en classe ou dans tout autre lieu où se déroulent des activités pédagogiques en dehors des réunions de parents.

           

Le Chef d’établissement ou son délégué recevra les responsables légaux de préférence sur rendez-vous pendant les heures d’ouverture d’école.  Il est par ailleurs toujours possible de solliciter une entrevue avec l’éducateur de l’élève, son titulaire ou un de ses professeurs en indiquant la demande au journal de classe pour prise de rendez-vous.

 

Les élèves peuvent aussi solliciter un rendez-vous auprès de la direction ou de l’équipe éducative en prenant rendez-vous.

 

 

Article 4. -        Documents administratifs et autres

 

Le journal de classe

 

Le journal de classe est le lien privilégié entre l'école et la famille. Il est la première source d’information pour les élèves et les parents ou personnes responsables. Il doit par conséquent être signé chaque fin de semaine à la page "Communications et évaluation" par les responsables légaux ; chaque note doit être signée pour le lendemain.

 

Les modalités d'utilisation du journal de classe sont expliquées dans ses premières pages.

La bonne tenue du journal de classe sera assurée par le respect des consignes reprises sur l'étiquette collée au début de celui-ci.

 

La bonne tenue du journal de classe est vérifiée régulièrement par le/la titulaire de classe.

L'élève qui n'est pas en ordre sera prié de se remettre en ordre suivant un délai imposé par le/la titulaire. Si ce délai n’est pas respecté, l’élève sera envoyé chez M. le Proviseur qui lui signifiera un second délai. Si l'élève refuse d'obtempérer malgré ce 2e délai, il sera sanctionné de 2 heures de retenue.

 

L’ÉLÈVE DOIT TOUJOURS ÊTRE EN POSSESSION DE SON JOURNAL DE CLASSE ET IL DOIT LE PRÉSENTER À LA DEMANDE DE TOUT MEMBRE DU PERSONNEL.

 

L'élève qui ne présente pas son journal de classe à tout membre du personnel qui en fait la demande sera sanctionné de 2 heures de retenue.

 

Le journal de classe sera présenté le jour même aux parents, à l’éducateur interne si l’élève est interne, pour signature auprès de chaque notation ou remarque ou rappel à l’ordre acté par tout membre de la communauté éducative.

 

Le journal de classe sera signé par les parents au moins une fois par semaine.

 

Les notes de cours

 

L’élève est tenu d’assurer le suivi des cours par des écrits complets conformément aux indications des professeurs.

 

L'élève pourra être amené à les produire à la demande de la Direction générale ou du Service d’Inspection, notamment pour obtenir son Certificat d'Enseignement Secondaire Supérieur (CESS), certificat d’études ou certificat de qualification.

 

Les interrogations, les copies d’examens ou d’épreuves de qualification, les bulletins :

 

Tout élève majeur ou responsable légal, si l’élève est mineur, a le droit de consulter les documents administratifs ou scolaires de l’élève concerné et de s’en voir remettre une copie moyennant son paiement (0,25€/ feuille A4) après en avoir fait la demande par écrit auprès du Chef d’établissement (en indiquant clairement les documents concernés par la requête).

 

Les interrogations sont remises à l’élève qui doit les faire viser par le responsable légal et les rapporter corrigées dès le cours suivant au professeur concerné ; celui-ci les archivera.

 

Les bulletins sont remis aux élèves à la fin de chaque période, soit trois fois par an, ainsi qu’après les épreuves sommatives de décembre et de juin (examens). Ils doivent être visés par le responsable légal et rapportés dans les meilleurs délais au titulaire de l’élève.

 

Les copies d’examens restent à l’établissement ; elles sont consultables sur place lors des réunions de parents ou sur demande expresse auprès du Chef d’établissement.

 

 

 

CHAPITRE 2 : COMPORTEMENTS DE L'ÉLÈVE ET RÈGLES DE VIE EN COMMUN

 

Article 5. -        Comportements répréhensibles de l’élève et les sanctions 

 

Tout acte répréhensible doit être sanctionné de manière proportionnée et raisonnée afin de préserver le bon climat de l’école et de responsabiliser les élèves au respect de soi-même et d’autrui. Ainsi ils deviendront des citoyens responsables, au sens critique aiguisé et aux valeurs démocratiques fermement ancrées.

La sanction et la réparation des torts n’a de sens que si elles sont explicitées, comprises mais aussi justes et non discriminatoires. Elles auront du sens et permettront au jeune de prendre conscience de son comportement tout en lui donnant des pistes pour évoluer.

 

 

Les manquements à l'ordre et manquements à la discipline :

 

Il ne faut pas confondre les manquements à l'ordre et les manquements à la discipline :

 

 

P Les manquements à l'ordre (pédagogique) :

Exemples : documents non rentrés, non signés, matériel oublié à domicile et empêchant l'élève de travailler correctement, préparations non faites, etc.

 

Ils seront traduits par une inscription dans le carnet de comportement et évalués dans le cadre de chaque cours (voir critères d'évaluation du cours, début septembre).

 

P Les manquements à la discipline :

Exemples : bavardages répétés au cours, brossage, violence, manque de respect, détention de drogues, etc.

 

Ils seront notés dans la partie comportement du journal de classe et feront l’objet d’un retrait de points de la cote "comportement" (qui sera transcrite dans le bulletin).

 

En cas de fait jugé plus grave, un rapport d’incident sera remis par le professeur à Monsieur le Proviseur qui entendra l’élève et sanctionnera en fonction des circonstances.

A toutes fins utiles, la gradation des sanctions est rappelée ci-après :

 

1.     un rappel à l'ordre (note au journal de classe accompagné de tâches supplémentaires éventuelles),

2.     une retenue à l’Athénée,

3.     une exclusion temporaire d'un cours ou de tous les cours d'un même enseignant,

4.     une exclusion temporaire de tous les cours (avec contrat de discipline),

5.     une exclusion définitive de l'établissement.

 

La sanction est proportionnelle à la gravité des faits, à leurs antécédents éventuels et aux circonstances.

 

L'élève qui refuse la sanction est passible de la sanction suivante dans l’ordre de gravité.

 

Les tâches supplémentaires qui accompagnent la sanction peuvent consister en la réparation des torts causés à la victime, un travail d'intérêt général ou un travail pédagogique.

 

Un recours contre les retenues ou exclusions temporaires peut être introduit auprès du Chef d’établissement ; un recours contre une exclusion définitive peut être introduit auprès du Ministre. Ces sanctions sont appliquées conformément aux articles 30 à 48 du ROI des établissements d'enseignement secondaire de la Communauté française.

 

Les faits suivants entre autres constituent des faits graves qui pourront conduire sans délai à l’ouverture d’un dossier d’exclusion définitive :

1. Dans l'enceinte de l'établissement ou hors de celle-ci :

- tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;

- le fait d'exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l'établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;

- le racket à l'encontre d'un autre élève de l’établissement ;

- tout acte de violence sexuelle à l'encontre d'un élève ou d'un membre du personnel de l'établissement.

2. Dans l'enceinte de l'établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d'activités scolaires organisées en dehors de l'enceinte de l'école (visites, conférences, excursions pédagogiques ou de détente, stages, voyages, compétitions sportives, etc.) :

- la détention ou l'usage d'une arme ou de tout objet assimilé ;

- la détention de produits dangereux ;

- la détention de produits illicites ;

- la détention d’objets inflammables (pétards, etc.).

 

Chacun de ces actes sera signalé au centre psycho-médicosocial de l'athénée dans les délais appropriés. L'élève sanctionné et ses responsables légaux sont informés des missions du centre psycho-médicosocial, entre autres, dans le cadre d'une aide à la recherche d'un nouvel établissement.

 

 

Sans préjudice de l'article 30 du Code d'Instruction criminelle le Chef d'établissement signale les faits visés à l'alinéa 1eren fonction de la gravité de ceux-ci, aux services de police et conseille la victime ou ses responsables légaux, s'il s'agit d'un élève mineur, sur les modalités de dépôt d'une plainte.

 

Il va de soi que tout acte de violence commis par un parent d'élève à l'encontre d'un des membres du personnel de l'Athénée ou d’un autre élève, quel qu'il soit, entraînera un dépôt de plainte accompagnée des procédures civiles et pénales auprès des autorités légales, une rupture de confiance entre les membres du personnel et la famille de l'enfant.

 

 

Article 6. -        Le respect de soi, des autres et des lieux

 

Respect de soi :

Chaque élève veillera à avoir un langage correct et respectueux en toutes circonstances, tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de l'établissement. Aucune violence verbale ne sera tolérée.

 

Sa présentation et son maintien seront adaptés à la vie scolaire et à l’image de marque de l’établissement.

 

La décence et la correction sont donc de rigueur : les bijoux, tenues, coiffures ou ornements provocants ou inconvenants sont interdits.

 

Le port ostentatoire de signes appartenant à des mouvements politiques, religieux ou philosophiques ou étrangers à la vie scolaire est interdit à l’établissement.

 

Le port d’un couvre-chef est défendu à l’intérieur des bâtiments.

 

Respect des autres :

Toute personne a droit à la liberté d’expression. Cela implique notamment de pouvoir écrire dans un journal, via un réseau social (Facebook…) ou sur un blog.

Il ne s’agit toutefois pas d’un droit absolu car il convient de rappeler qu’il est strictement interdit, par l’intermédiaire d’un écrit mais aussi d’un site internet quelconque ou de tout autre moyen de communication (blog, GSM, réseaux sociaux,…) :

-       de porter atteinte à l’ordre public, aux bonnes mœurs, à la dignité des personnes ou à la sensibilité des élèves (par exemple, pas de site à caractère pornographique ou extrémiste…) ;

-       de porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits à la réputation, à la vie privée et à l’image d’un tiers au moyen de propos injurieux, calomnieux ou diffamatoires ou d’images dénigrantes (exemple : un élève ne peut pas insulter son professeur, un autre élève… sur son blog ou via facebook) ;

-       d’inciter à toute forme de haine, violence de racisme… ;

-       d’inciter à la discrimination d’une personne ou d’un groupe ;

-       de diffuser des informations qui peuvent ternir la réputation de l’Athénée ou être contraires à la morale ou aux lois en vigueur ;

-       de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle, aux droits d’auteur (exemple : interdiction de copie ou de téléchargement d’une œuvre protégée, interdiction de plagiat…) ;

-       d’utiliser des informations, fichiers, films,…propriétés d’autrui et qui ne sont pas libres de droit sans autorisation préalable de l’auteur ou sans en mentionner la source ;

-      

 

Les nouvelles technologies sont des outils à utiliser à bon escient.

Les parents sont tenus de s'assurer de la bienveillance des propos de leurs enfants, notamment sur les réseaux sociaux.

En dehors du cadre scolaire, l’établissement n’est en aucun cas responsable des faits de discrimination ou de harcèlement, notamment via les réseaux sociaux. Toutefois, les parents des victimes ou élèves majeurs avertissent l’établissement mais doivent selon le cas déposer plainte à la police.

 

Toute atteinte dont serait victime soit l'école, soit un des membres de la communauté scolaire sera susceptible d'une sanction disciplinaire et du dépôt d'une plainte à la police.

 

 

Respect des lieux :

Chaque élève respectera les lieux qu’il fréquente et s’abstiendra de toute dégradation, tant du matériel, du cadre de vie que des bâtiments.                                                                                           

Toute dégradation volontaire sera sanctionnée. L'élève sera tenu de réparer le dommage ; dans tous les cas, les réparations seront facturées à l'élève majeur ou à la personne responsable s'il est mineur.

 

 

Article 7. -        Le comportement et l'attitude de l’élève en classe

 

L’élève veillera à respecter les règlements spécifiques à chaque cours (éducation physique, sciences, géographie...). Ceux-ci lui seront précisés en début d’année par chaque professeur lors de la conclusion d'un contrat qui devra être signé par les trois parties concernées : l'élève, ses parents ou représentants légaux, le professeur. Ce contrat devra rester dans le cahier de l'élève. Tout manquement en rapport avec le cours sera sanctionné dans la cote de comportement de la discipline enseignée.

 

Tout élève dont le comportement grave perturbe le bon déroulement du cours en sera exclu par le professeur qui lui notifiera les motifs de son exclusion dans le journal de classe ; l’élève, sera conduit à la salle d’études avec du travail.

 

Après 3 exclusions d’un cours, l’élève sera sanctionné par une retenue.

 

Etre exclu d'un cours est une situation grave qui doit être considérée comme un sérieux signal d'alerte pour l'élève et ses parents ou responsables légaux.

 

 

 

 

Article 8. -        Le comportement et l'attitude de l’élève aux intercours

 

Aucun déplacement d’élève ne sera autorisé en dehors de ceux liés au changement de local entre deux cours successifs. Ce changement doit prendre le minimum de temps.

 

Dans le cas où l’élève devrait, à titre exceptionnel, se déplacer durant une heure de cours, il sera muni du pass du professeur qu'il restituera à ce dernier dès son retour en classe. Sans pass, le chef d'établissement ou son délégué le renverra en classe.

 

Dans le cas où les élèves auraient deux heures de cours successives avec le même professeur, ils ne seront jamais autorisés à rester seuls en cas de pause.

 

Les toilettes sont fermées durant les heures de cours mais accessibles le matin avant le début des cours, durant les récréations et le temps de midi, et en fin de journée. En cas d'urgence, une clé est disponible dans le bureau des éducateurs.

 

 

Article 9. -        Le comportement et l'attitude de l’élève à l’étude

 

La salle d’étude est un lieu où le silence et l’ordre sont respectés, pour permettre à chacun de travailler en toute sérénité. En aucun cas, le bavardage et le farniente ne sont acceptés. Des dictionnaires, revues et journaux sont du reste à la disposition des élèves.

 

Mais il est bien évident que les travaux de groupe, la remise en ordre des cahiers des élèves absents… sont autorisés moyennant accord de l'éducateur et dans le respect des conditions de ce dernier.

 

 

Article 10. -           Les objets étrangers à la vie scolaire  

 

Aucun objet étranger à la vie scolaire ne sera toléré sous peine de confiscation.

Aucune assurance scolaire ne couvre ni la perte ni le vol : l'élève doit donc être tout particulièrement attentif à ses effets personnels.

 

Il est entendu que toute forme de commerce est strictement interdite dans l’enceinte de l’école ou aux abords immédiats de celle-ci (sauf autorisations spéciales de la Direction).

 

Cas particuliers :

 

a) GSM, MP3, IPod, casque audio, oreillette, écouteurs et appareils similaires : restent strictement interdits à l’intérieur des bâtiments scolaires. Toute utilisation de GSM (ou appareils similaires) sera sanctionnée par une confiscation limitée. En cas de récidive, l’élève fera l’objet de sanctions supplémentaires.

 

L’usage de ces appareils ne sera toléré que sur les cours de récréation, pendant le temps des récréations et de la pause de midi aux risques et périls de leur propriétaire (l’établissement décline toute responsabilité en cas de dégât, vol et dégradation). Dans tout autre cas, l'usage de tout appareil ou objet susceptible de troubler le travail ou la discipline sera automatiquement confisqué et remis à Monsieur le Proviseur ou à un éducateur.

L’usage d’enceintes, de mini diffuseurs et autres baffles reste interdite.

Les appareils confisqués ne seront restitués par Monsieur le Proviseur qu'aux parents, en main propre ou après un entretien téléphonique au minimum.

 

Il est interdit de diffuser ou de capturer des séquences vidéos et audio ou de prendre des photos sans l'accord de la personne (respect du droit à l'image) avec quelque appareil que ce soit.

Toute capture réalisée en classe ou dans l’enceinte de l’établissement sera sanctionnée par 1 jour d’exclusion.

 

 

CHAPITRE 3 : PRÉSENCE A L'ÉCOLE ET AUTORISATIONS

 

Remarques liminaires :

 

a)     Les cours commencent à 8h05 et les surveillances dès 7h50. Les élèves qui n'ont d'autre choix que d'arriver avant 7h50 doivent se rassembler sur la cour du haut (site A).

 

b)    Les élèves doivent être présents dans la cour dès la 1re sonnerie, et correctement rangés pour la 2e sonnerie. La formation des rangs est également obligatoire après les récréations et temps de midi, quelle que soit l'année d'étude, à l’exception de rhétoriciens qui peuvent rejoindre le local de cours dès le coup de sonnette. 

 

c)     Sur le site A, pour des raisons de sécurité, l'entrée et la sortie se font uniquement par la grille de la cour du haut.

 

Sur le site B, l'entrée et la sortie se font par le préau ou par l'entrée du parking.

 

 

d)    Une fois entrés à l'école, les élèves sont tenus  d'y  rester.  Il leur est interdit de quitter

l'établissement sans  autorisation préalable  du  Chef  d'établissement  ou  de  la  personne  qu'il délègue.

 

e)     Dès la fin des cours, les élèves quittent immédiatement l'établissement et ont l'obligation de rentrer directement à leur domicile par le chemin le plus court. Il est interdit de stationner aux abords de l'école.

 

f)     Une étude est organisée de 15h à 16h50 afin de permettre aux élèves de faire leurs devoirs s’ils devaient attendre un moyen de transport en commun ou à la demande des parents.

 

En cas d'accident consécutif au non-respect de ces directives, la responsabilité de l'école risquerait

de ne pas être engagée.

 

 

Article 11. -      Autorisations parentales

 

Si les parents donnent leur autorisation écrite pour l'année scolaire, moyennant l'autorisation écrite du Chef d'établissement ou de son délégué, les élèves pourront arriver plus tard ou quitter l'athénée plus tôt en cas d'étude régulière ou d'absence de professeur. Sans cette autorisation, ils devront obligatoirement être présents à l'étude (demande d’autorisation : voir étiquette verte collée dans le journal de classe).

 

La démarche est la même pour les examens : avec l'autorisation écrite et signée de ses parents, l'élève pourra quitter l'école selon les modalités fixées par le Chef d'établissement. Dans le cas contraire, il restera à l'étude jusque 12h30.

 

En cas de dysfonctionnements, le chef d'établissement se réserve le droit de supprimer cette autorisation.

 

 

Article 12a. -    Pendant la pause de midi

 

Les élèves doivent obligatoirement rester à l'établissement durant le temps de midi.

Les élèves qui quittent l'établissement sans satisfaire à l'une des dérogations prévues seront sanctionnés par une retenue ou un travail d'intérêt général. Des sanctions complémentaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive seront directement prises en cas d'incivilités (consommation d'alcool, de drogues, bagarres…).

 

Dérogations :

 

a) De la 1re année à la 4e année, les parents des élèves qui habitent dans un rayon de 500 mètres peuvent introduire une demande écrite (formulaire disponible auprès des éducateurs) auprès de Monsieur le Proviseur afin d'obtenir une carte d'autorisation de sortie. Les élèves devront la présenter lors de tout contrôle. Cette autorisation peut être étendue pour qu'ils puissent se rendre chez leurs grands-parents ou commerce/bureau de leurs parents. Cette autorisation n'est accordée qu'avec l'accord conjoint des parents ET du chef d'établissement ou de son délégué. En cas de fraude, l'élève sera sanctionné et la carte de sortie confisquée.

 

b) Les élèves de 5e et 6e années sont autorisés à quitter l'athénée, avec l'autorisation écrite et signée de leurs parents s'ils sont mineurs, pour autant que leurs comportement et attitude soient corrects et ne créent aucun préjudice à la bonne réputation de l'athénée. En cas contraire, des sanctions sévères pouvant aller de la suppression de l'autorisation à l'exclusion définitive seront directement prises à leur égard (consommation d'alcool, de drogues, bagarres…). Une carte d'autorisation de sortie avec photo leur sera remise dès le début de l'année et ils devront la présenter lors de tout contrôle.

 

c) La vérification des autorisations de sortie durant le temps de midi se fera d'une manière différente selon l’implantation :

 

P Sur l'implantation A, les élèves ne pourront sortir que de 12h30 à 12h45 et uniquement par la nouvelle grille de la cour haute en présentant à l'éducateur la carte de sortie. Ils ne pourront rentrer qu'à partir de 13h10 en présentant leur carte.

 

P Sur l'implantation B, compte tenu de la configuration géographique des différents bâtiments, les élèves possesseurs d'une carte d'autorisation de sortie pourront sortir. Le relevé des présences des autres élèves aura lieu chaque jour au réfectoire par les éducateurs. Des contrôles spontanés de la carte de sortie seront opérés.

 

d) Toute absence sera sanctionnée de la même manière que le brossage d'une heure de cours.

 

 

Article 12b. -    Extension du temps de midi

 

En cas d'absence d'un professeur, le temps de midi ne pourra être élargi qu'aux 5e et 6e heures. Une dérogation pourra être accordée aux élèves de 5e et 6e années pour étendre cette plage horaire.

 

Article 12c. -    Pendant les récréations  

Il est formellement interdit de roder à l’intérieur des bâtiments pendant les récréations.

Tout élève qui ne respecte pas cette interdiction sera sanctionné.

 

 

Article 13. -      Les repas

a)            La vente des tickets se fait tous les jours (excepté le mercredi) de 9h45 à 10h00 sur les 2 sites. Le ticket sera exigé dans tous les cas. Un arrangement est toutefois possible, à titre exceptionnel, avec un éducateur ou la Direction.

 

b)            Sur le site A, les élèves devront, entre 12h30 et 12h50, se trouver obligatoirement à la cantine, au restaurant scolaire, dans la salle d'étude ou dans le local des rhétos.

 

c)            Sur le site B, tous les élèves devront se trouver au restaurant scolaire.

 

Sur les 2 sites : en aucun cas, ils ne pourront se trouver sur la cour ou errer dans les couloirs durant le même intervalle.

 

 

Article 14. -      Le cours d’éducation physique

 

Il est régi par un règlement qui lui est propre et dont la copie doit être annexée au journal de classe et signée par les 3 parties : l'élève, les parents s'il est mineur, le professeur.

 

 

Article 15. -      Les absences

 

Remarques liminaires :

 

a)     Les élèves ne peuvent quitter l'établissement durant les heures de présence obligatoire, pour quelque raison que ce soit, sans l'autorisation écrite de la direction ET de leurs parents s'ils sont mineurs.

 

b)    Sont principalement considérées comme justifiées les absences couvertes par certificat médical, par un document officiel remis par un organisme agréé, par une attestation de décès d'un proche ou enfin, par un cas de force majeure apprécié par le Chef d'établissement.

 

c)     Les parents qui s'absentent pour une période déterminée doivent communiquer à l'éducateur de référence, avant leur départ, le nom, l'adresse et le n° de téléphone de la personne à laquelle ils confient la responsabilité de leur enfant ainsi que les dates exactes de leur absence.

 

d)    Tout changement dans la situation familiale ou administrative des parents doit être impérativement communiqué dans les plus brefs délais à l'éducateur de référence qui assurera le suivi.

 

Toute absence doit être justifiée par écrit auprès de l'éducateur de référence dans les plus brefs délais.

 

Le Chef d’établissement accorde aux parents ou à l’élève majeur, le droit de justifier de manière plausible et précise 12 demi-journées d’absence par année scolaire. Au-delà de 12 demi-journées, un certificat médical est à chaque fois obligatoire.

Conformément à la législation en vigueur, le chef d’établissement se réserve le droit d’accepter ou de refuser un justificatif parental.

 

Toute absence de 3 jours ou moins doit être justifiée par un écrit des parents ou un certificat médical et celui-ci doit être remis à l'éducateur de référence au plus tard le jour de la reprise.

 

Toute absence de 4 jours ou plus doit obligatoirement être couverte par un certificat médical et celui-ci doit être remis à l'éducateur de référence au plus tard le 4e jour de l'absence.

 

Toute absence injustifiée à une heure de cours, d’étude ou de midi est assimilée à une demi-journée d’absence injustifiée et par conséquent sanctionnée comme telle.

 

Toute absence, même justifiée, ne dispense pas l’élève de ses devoirs, leçons ou interrogations. Il est censé se tenir au courant des matières vues et se remettre en ordre pour le jour de la reprise, dans la mesure du possible. A sa demande, il pourra obtenir des explications et des informations complémentaires auprès de ses professeurs et de l'aide, en cas de problème, auprès de son titulaire.

 

En cas d'absence à une épreuve sommative (examen ou test de synthèse annoncé par écrit), un certificat médical sera exigé et le test reprogrammé 48 heures plus tard en accord avec le professeur concerné, moyennant une note au journal de classe. L'absence de certificat médical entraînera la nullité de l'épreuve.

 

 

Article 16. -      Les retards

 

a)     En cas d’arrivée tardive en début de journée ou après le temps de midi, l’élève doit se présenter au bureau des éducateurs pour faire dûment acter son arrivée tardive au journal de classe. Il présentera spontanément au professeur la note de l'éducateur.

 

b)    Aucun retard ne sera toléré à la suite d’un intercours ; l'élève qui arrive au cours avec un retard de plus de cinq minutes, sans motif valable, devra présenter son journal de classe au professeur qui y notifiera ce retard.

 

c)     Cinq arrivées tardives sans motif valable entraîneront selon les cas :

-          une retenue ou un travail d'intérêt général ;

-          le retrait de la carte de sortie.

 

d)    Toute note d'arrivée tardive devra être signée par les responsables légaux pour le lendemain.

 

 

CHAPITRE 4 : AUTRES ASPECTS DE LA VIE A L'ECOLE

 

Article 17a. -    La cigarette et autres produits similaires

 

Fumer est strictement interdit sur tout le campus de l'athénée et aux abords immédiats de celui-ci. Tout élève surpris en train de fumer sera donc immédiatement sanctionné et la gradation des sanctions sera appliquée en cas de récidive. Ceci inclut la cigarette électronique. En outre, les élèves qui sont en possession de cigarettes ou autre produit similaire alors que la législation belge leur interdit l'accès à la vente, seront sanctionnés de la manière suivante : 1 jour d'exclusion et la confiscation selon les cas.

 

 

Article 17b. -    Les produits et objets illicites, dangereux, les stupéfiants

 

Il est formellement interdit d'introduire des objets contenant des substances inflammables.

Selon la dangerosité des produits, les sanctions iront de la confiscation à l'exclusion.

Il est formellement interdit de posséder quelconque produit stupéfiant. Tout élève en possession de drogue ou stupéfiant sera signalé à la Police.

 

Article 17c. -    La consommation de boissons énergisantes (type Red Bull…) est interdite dans l’enceinte de l’établissement.

 

 

Article 18. -      Le contrat de location du local des rhétos et de casiers

 

Un local est mis à la disposition exclusive des rhétos. Un contrat spécifique incluant le dépôt d’une caution de 5€/élève est remis aux rhétos en début d'année, il sera signé par eux et le Chef d’établissement ou son délégué ; tout manquement à celui-ci entraînera la fermeture du local pour une durée appréciée par la Direction.

 

L’Athénée met à disposition des élèves un casier pour lequel est prévue une convention particulière sous réserve d’un dépôt de caution par les intéressés, qui doit être signée par le responsable légal ou l’élève majeur le cas échéant. La Direction se réserve le droit d’en exercer le contrôle dans le but de vérification de salubrité ou d’hygiène.

 

 

Article 19.-       La mobilité

 

a)            Vélos, motos, cyclomoteurs:

 

Les élèves ne peuvent gagner l'emplacement mis à leur disposition qu'en roulant au pas et ils veilleront à ne pas mettre qui que ce soit en danger. Ils quitteront l'emplacement immédiatement après avoir remisé leur véhicule. Cet emplacement est une facilité offerte aux élèves; il n'y sera organisé aucune surveillance ce qui, en cas de vol ou de détérioration, exclut toute responsabilité de l'établissement, donc de la Fédération Wallonie-Bruxelles.

                                                                                  

b)            Voitures:

 

Pour des raisons de sécurité, lorsque les parents conduisent leur enfant en voiture à l'école, il leur est demandé:

·                     pour le site A, de les déposer sur le parking communal, rue de l'Enseignement,

·                     pour le site B, d'éviter d’entrer, dans la mesure du possible, dans l'enceinte de l'école ou de se limiter au parking près de l'espace motos accessible par la rue des Fossettes.

 

 

Article 20. -      Le droit à l'image

 

Des photos représentant les activités normales de l'école pourront être prises et publiées dans le journal de l'école, dans les documents liés à la publicité de l'école, sur son site Internet en vue d'illustrer lesdites activités. A défaut d'opposition envoyée par courrier au Chef d'établissement, les personnes intéressées y consentent.

Il est strictement interdit aux élèves de se prendre ou de prendre leurs condisciples en photo ou de les filmer au sein de l’établissement.

 

 

Article 21. -      Les initiatives collectives ou individuelles

 

Aucune initiative collective ou individuelle de quelque nature que ce soit sortant du cadre normal des activités scolaires ne sera prise sans avoir reçu l’accord préalable du Chef d’établissement : affichage, pétitions, rassemblements, organisations de bals ou de soirées, création de T-shirts etc.

 

Tout acte, tout comportement et toute abstention répréhensible - commis(e) non seulement dans l'enceinte de l'école mais aussi en dehors de celle-ci - seront sanctionnés si les faits reprochés ont une incidence directe sur la bonne marche de l'établissement.  

 

 

CHAPITRE 5 : RÈGLEMENT GÉNÉRAL DES STAGES (ENSEIGNEMENT QUALIFIANT) 

 

Dans les sections qualifiantes (Techniques et Professionnelles) des stages en entreprise sont obligatoires.

Ø  2e degré P et T : 2 sem. de stage d’observation et d’initiation (type 1)

Ø  3e degré T : minimum 4 sem. de stage de pratique accompagnée (type 2) et de pratique en responsabilité (type 3)

Ø  3e degré P : 12 sem. de stage de pratique accompagnée (type 2) et de pratique en responsabilité (type 3)

L’équipe éducative assure une préparation des élèves à la recherche de lieux de stage et les soutient dans leur recherche. Cela implique notamment qu'elle fournisse aux élèves une liste de lieux de stage possibles, même si l'élève peut proposer lui-même d'autres lieux qui répondent aux critères précisés par l'équipe éducative.

Les stagiaires continuent de relever de la responsabilité de l'Athénée Royal d'Aywaille où ils sont inscrits. Il n'existe entre eux et l'entreprise aucun engagement de louage de services.

L’établissement scolaire s’engage à suivre les dispositions légales concernant les stagiaires en matière de :

 

Médecine du travail

Assurances

Protection de la maternité

Vaccination

 

L’établissement scolaire est garant de ce que les stagiaires fournissent à l’entreprise un dossier  administratif complet comprenant :

 

Une fiche signalétique

L’attestation d’aptitude médicale fournie par le SIPPT de l’établissement

 

Les stages font dès lors partie intégrante de la formation de l’élève et interviennent consécutivement dans le processus d’évaluation de l’élève.

Le certificat de qualification ne peut pas être délivré aux élèves qui n'ont pas effectué les stages de types 2 et 3 (et qui n'ont pas pu bénéficier d'une dispense).

 

L’évaluation des stages de type 1 sera formative (en collaboration avec le milieu professionnel).

L’évaluation des stages de type 2 et 3 sera formative et/ou certificative (en collaboration avec le milieu professionnel). L’évaluation peut être réalisée sur le lieu de stage.

 

 

CHAPITRE 6 : INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES ET DISPOSITIONS FINALES 

 

Afin d’aider les élèves et les parents ou personnes responsables au mieux, nous communiquons ci-après les coordonnées des personnes et services ressources.

 

Sources principales d’information :

      

          Téléphone général : 04/384 42 45            Fax : 04/384 64 01  

          Notre site internet : www.araywaille.be

          Facebook

          Le journal de classe des élèves

          Les valves élèves

 

Préfète des Études, Danielle FUGER    04/384.42.45.                This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Proviseur, Emmanuel Nicoletti              0498/59.39.58               This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

Les éducateurs : site A (ens. général):   04/384.42.45   

                          site B (ens. Qualifiant technique, professionnel et CEFA) : 04/384.54.27     

 

     Le Centre Psycho-médicosocial (CPMS) :

 

La Directrice Anne Zoratti ; la psychologue, Nathalie MAGGIO ; l’assistante sociale, Stéphanie LEGROS-COLLARD, l’infirmière, Camille GATEZ : Téléphone : 04/384.42.94   Fax: 04/367.31.51  

Mail : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.

 

En ce qui concerne les autres membres de l’équipe éducative (titulaires, professeurs, Administrateur d’internat, préparateur, …) ainsi que les partenaires de l’Athénée, nous vous renvoyons au fascicule remis à chaque élève en début d’année scolaire ou à notre site internet.

 

Emmanuel Nicoletti                                                                                                      Danielle FUGER

Proviseur                                                                                                                    Préfète des Etudes

Athénée Royal Aywaille

Enseignement fondamental
et secondaire officiel de la
Fédération Wallonie Bruxelles.

Partenaires

 
 
 
 
 
 
 

Contacts

Site A : 
Avenue François Cornesse, 48
4920 Aywaille
Tel 04 / 384.42.45 - Fax 04 / 384.64.01

Site B : 
Rue Préfond, 30
4920 Aywaille
Tel : 04 :384.54.27